Conditions d’Utilisation de Complice

Dernière mise à jour : 8 juin 2023

Bienvenue chez Complice (“nous”, “notre”, “nos”). Les présentes Conditions d’Utilisation régissent votre accès à et utilisation de nos sites web, applications, produits, et services (collectivement, les “Services”).

1. Acceptation des Conditions

En accédant à ou en utilisant nos Services, vous acceptez d’être lié par ces Conditions d’Utilisation et par notre Politique de Confidentialité. Si vous n’acceptez pas ces termes, vous ne pouvez pas utiliser nos Services.

2. Votre Compte

Vous devez créer un compte pour utiliser certains de nos Services. Vous êtes responsable de protéger la confidentialité de votre compte et de votre mot de passe et de contrôler l’accès à votre compte.

3. Utilisation des Services

Vous ne pouvez utiliser nos Services que conformément à ces Conditions et toutes les lois applicables. Vous ne pouvez pas utiliser nos Services pour commettre des actes illégaux, trompeurs ou nuisibles.

4. Contenu et Droits de Propriété

Sauf indication contraire, tous les droits, titres et intérêts dans et sur nos Services, y compris tout contenu, marques de commerce, logos, etc., sont la propriété de Complice ou de nos concédants de licence. Vous ne pouvez pas utiliser, copier, adapter, modifier, vendre, distribuer ou exploiter de quelque manière que ce soit tout contenu ou partie de nos Services sans notre autorisation écrite préalable.

5. Modifications des Services et des Conditions

Nous nous réservons le droit de modifier ou d’interrompre, temporairement ou définitivement, tout ou partie de nos Services à tout moment. Nous nous réservons également le droit de modifier ces Conditions à tout moment. Si nous apportons des modifications, nous vous en informerons par une notification appropriée.

6. Limitation de responsabilité

Dans la mesure maximale permise par la loi, Complice ne sera pas responsable de toute perte de profits, de revenus, de données, de dommages financiers ou indirects, spéciaux, consécutifs, exemplaires ou punitifs.

7. Résolution des litiges

Tout litige ou différend entre vous et Complice sera réglé par voie de médiation ou d’arbitrage, et non devant les tribunaux.

8. Nous contacter

Si vous avez des questions sur ces Conditions d’Utilisation, veuillez nous contacter à contact@complice.org

Merci d’avoir choisi Complice.